Au nom d’un impossible droit à la sécurité, la fuite en avant que nourrit l’idéologie sécuritaire étend sans fin le champ du pénalement répréhensible. Pourtant, loin d’améliorer l’efficacité de la réponse à la délinquance, cette escalade conduit à une paradoxale impuissance répressive. Ce livre nous donne les clés pour renverser cette imposture.
Vincent Sizaire, magistrat, rappelle que le « sécuritarisme » contemporain, loin de participer d’une quelconque modernité, n’est que le dernier avatar du vieux fonds autoritaire bonapartiste. Depuis deux siècles, celui-ci résiste à la mise en œuvre du principe républicain de sûreté, posé au fondement de notre code pénal par les Constituants de 1791. L’auteur en réveille alors la puissance démocratique originelle, qui vise à protéger les droits fondamentaux des citoyens contre l’arbitraire répressif. Il montre enfin que la réaffirmation de ce principe dans notre droit pénal permettrait de remettre ce dernier à sa juste place : celle d’un puissant outil de lutte contre tous les abus de pouvoirs – notamment en matière économique et sociale –, seule manière de garantir l’efficacité bien comprise de la répression.
Dans un contexte où la violence terroriste sert d’exutoire à toutes les passions répressives, il est urgent de redécouvrir ce principe révolutionnaire pour sortir enfin de l’impasse sécuritaire.
Prologue. D’une urgence, l’autre
Introduction
Première partie. Aux origines de l’imposture sécuritaire
Chapitre premier. L’infinie crise du système répressif
L’essor contrarié de la logique répressive sécuritaire
L’impossible droit à la sécurité
Le renforcement de la protection constitutionnelle et européenne de la liberté individuelle
Le mythe de l’équilibre répressif
Une quête sempiternelle
La neutralisation du conflit normatif
Chapitre 2. Le conflit originaire entre le modèle répressif républicain et l’autoritarisme répressif bonapartiste
Un conflit radical
L’héritage absolutiste
L’héritage ambigu de l’utilitarisme pénal
Un conflit permanent
Le compromis factice de la codification impériale
L’invention des « nécessités de la répression »
Deuxième partie. Retrouver les chemins de la sûreté
Chapitre 3. Retrouver le sens du modèle répressif républicain
Un système complet et cohérent de lutte contre l’arbitraire
De la légalité
De la nécessité et de la proportionnalité
Du contrôle juridictionnel de la répression
De l’efficacité répressive
Derrière la rhétorique sécuritaire, une résistance souterraine au modèle répressif républicain
Du risque de paralysie répressive
De l’intolérance au juge
De l’excuse de gravité
Chapitre 4. Réaffirmer le droit à la sûreté pour sortir de l’impasse sécuritaire
Remettre le droit pénal à sa place
Redimensionner la réponse pénale
Redimensionner la sanction pénale
Renforcer l’effectivité du droit des individus
Renforcer l’accès au droit
Libérer l’accès à la justice
Conclusion